Cotisation annuelle et frais obligatoires pour les professeurs

Tous les membres de l’Ordre des chimistes du Québec (Ordre) doivent acquitter leur cotisation annuelle et les frais obligatoires.

[Pour en savoir plus sur les processus par lesquels sont fixés les montants exigés annuellement]

Frais d’analyse du dossier d’admission pour les professeurs

Les professeurs adjoints, agrégés ou titulaires dans un établissement d’enseignement universitaire du Québec ont droit à une réduction de 50% sur les frais d’analyse de leur dossier d’admission.

  • Pour l’année 2024-2025, le montant s’élève à 142,50 $ une fois le rabais appliqué.
  • Pour l’année 2025-2026, le montant s’élève à 145 $ une fois le rabais appliqué.

Frais de cotisation annuelle pour les professeurs

Les professeurs adjoints, agrégés ou titulaires dans un établissement d’enseignement universitaire du Québec ont droit à une réduction de 75% sur les frais de cotisation annuelle pour l’inscription au Tableau de l’Ordre.

  • Pour l’année 2024-2025, le montant de la cotisation annuelle s’élève à 135,49 $, une fois le rabais appliqué, pour le permis de chimiste et de chimiste à l’entraînement.
  • Pour l’année 2025-2026, le montant de la cotisation annuelle s’élève à 139 $, une fois le rabais appliqué, pour le permis de chimiste et de chimiste à l’entraînement.

Frais obligatoires pour tous les membres

Tout membre de l’Ordre doit s’acquitter annuellement de frais obligatoires en plus des frais de cotisation.

Pour l’année 2024-2025, les montants sont les suivants :

  • Prime du régime collectif d’assurance de la responsabilité professionnelle : 29,43 $
  • Frais de courtage : 4,66 $
  • Contribution à l’Office des professions du Québec : 29,50 $

Pour l’année 2025-2026, les montants sont les suivants :

  • Prime du régime collectif d’assurance de la responsabilité professionnelle : 29,43 $
  • Frais de courtage : 4,72 $
  • Contribution à l’Office des professions du Québec : 35 $

Frais administratifs (si applicable)

  • Réinscription au Tableau de l’Ordre : 115 $
  • Permis temporaire (OQLF) : 130 $

Calcul de la cotisation annuelle exigible et des frais obligatoires

Lors d’une inscription initiale ou d’une réinscription en cours d’année, la cotisation annuelle, ainsi que la réduction qui peut être appliquée en fonction de la classe de cotisations, sont alors calculées au prorata des mois écoulés depuis le début de l’année financière de l’Ordre au 1er avril en fonction du trimestre en cours, soit :

  • Du 1er avril au 30 septembre : Plein prix
  • Du 1er octobre au 31 décembre : 50% du prix
  • Du 1er janvier au 31 mars : 25% du prix

Quant aux frais obligatoires et administratifs, leur valeur demeure fixe toute l’année du 1er avril au 31 mars.

Remboursement de la TPS/TVQ payées sur la cotisation annuelle

Vous pouvez obtenir un remboursement des taxes payées sur votre cotisation annuelle. Pour ce faire, vous devez télécharger les formulaires VD-358 (Revenu Québec) et GST-370 (Agence du revenu du Canada).

Les numéros de TPS/TVQ de l’Ordre sont inscrits au bas de la facture de paiement de votre cotisation annuelle.

Tarifs en dollar canadien, taxes applicables en sus.